Gilles Sert
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gilles Sert
représentant l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
1. Au titre des laboratoires, organismes de contrôle et organismes de formation
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1321904A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2013
10/10/2013
De:
Gilles SERT
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:
Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
date_debut
=
"
2012-03-01
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000026705669
(source JORF)
nomination
01 Décembre 2012
01/12/2012
De:
Gilles Sert
représentant l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
sans NOR
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2010
25/10/2010
De:
Gilles Sert
représentant l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
1. Au titre des laboratoires, organismes de contrôle et organismes de formation
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
JORFTEXT000000824930
(source JORF)
nomination
01 Novembre 2007
01/11/2007